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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE OCEANE
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CAP OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP OCEAN
ALLIANCE OCEANE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1682896
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2019
CAP OCEAN de ALLIANCE OCEANE

Présentation de la marque CAP OCEAN

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE OCEANE domicilié(e) 8 Chemin de Blactot Zone Industrielle de Blactot - 50500 - CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 769 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP OCEAN est expirée depuis le 29 novembre 2019.

ALLIANCE OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : KERAVIAR , CROQ'MER , CROQ'OCEAN , DOUCEURS MARINES , SCANDINAVIAN RILLETTES SELECTION , CHIPETTE , PROTIMER , GLEN HIGHLAND , TENTATIONS MARINES , MERRINES


ALLIANCE OCEANE, société par actions simplifiée - 8 Chemin de Blactot Zone Industrielle de Blactot - 50500 - CARENTAN - France - SIREN 322769365


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177506 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°487701 - Publication au BOPI 2008-05-27

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149479 - Publication au BOPI 1999-07-15

Inscription le 9 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207437 - Publication au BOPI 1996-10-09

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413022 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513215 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 25 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654684 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer, tous ces produits en conserve frais, congelés, cuisinés, séchés ou salés. Préparations culinaires à base de poisson